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Planet Libre

IPRED : remettre en question la politique de l’UE en matière de droit d’auteur et de brevets sur Internet

28 mars 2011
3 réponses
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Poster de mai 68, CRS détourné. Dérivé de "Gallo Report" par LQDN.fr

IPRED : la directive anti-partage

IPRED est une directive qui harmonise au niveau de l’Union européenne les sanctions civiles (et bientôt pénales) pour tout type d’atteinte à la « propriété intellectuelle » : droit d’auteur, brevets, marques, obtentions végétales, etc. Elle organise donc la répression contre les partageurs, remixeurs, codeurs et inventeurs en tous genre.

La Commission veut modifier IPRED pour l’  »adapter » à l’environnement numérique, et continuer la guerre contre le partage sur Internet dans la droite ligne de l’ACTA. IPRED appelle à un filtrage massif d’Internet pour contrer le partage de fichiers. Les moteurs de recherche, hébergeurs, sites Internet mais aussi les fournisseurs d’accès pourraient se voir contraints de mettre en œuvre des mécanismes de filtrage et de contrôle des internautes.

Totalement aux antipodes des pratiques de chacun sur le réseau, et surtout à contre-courant des modèles d’innovation ouverts et coopératifs qui se propagent sur le Web avec les logiciels libres, la Commission européenne est actuellement en train de proposer ces nouvelles mesures dans un tout petit rapport. Morceaux choisis:

Et pourtant, malgré une amélioration globale des procédures destinées à faire respecter ces droits, le volume et la valeur financière des infractions aux droits de propriété intellectuelle sont alarmants. L’une des raisons en est l’augmentation sans précédent des possibilités d’infractions ouvertes par l’internet. Cet aspect n’entrait pas en compte lors de l’élaboration de la directive.

Voilà, l’ennemi est désigné. C’est « Internet ». Nous verrons d’ailleurs que seuls les aspects négatifs d’Internet sont abordés, à l’exception d’avoir « permis aux créateurs, aux inventeurs et à leurs partenaires commerciaux de trouver de nouvelles manières de commercialiser leurs produits », c’est une immense machine à violer les « droits de propriété intellectuelle » et une entrave au progrès de l’innovation et de la créativité dans nos sociétés. Ils ont tout compris, eux.

Comment vont-ils faire cela? Non seulement en étendant encore un peu plus le spectre d’application de ces « droits de propriété intellectuelle » (qui ne veulent rien dire au final tant ils recouvrent des réalités économiques et juridiques différentes) mais surtout, en mettant la pression sur les intermédiaires:

La notion d’intermédiaires et l’applicabilité des injonctions […] Le niveau de preuves qu’exigent les tribunaux dans les États membres est en général relativement élevé. Il subsiste en outre des incertitudes en ce qui concerne les intermédiaires et les mesures spécifiques dont ils relèvent lorsqu’ils contribuent ou facilitent une infraction, indépendamment de leur responsabilité.

Pour moi, en matière de droit d’auteur, quand j’entends « le niveau de preuve est trop élevé », ça fait tilt.

Les intermédiaires qui transportent des marchandises soupçonnées d’enfreindre les droits de propriété intellectuelle (tels que les transporteurs, les transitaires ou les agents maritimes) peuvent jouer un rôle crucial dans le contrôle de la diffusion de marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle. Les plates-formes internet telles que les marchés en ligne ou les moteurs de recherche peuvent aussi jouer un rôle essentiel dans la réduction du nombre d’infractions, par le biais notamment de mesures de prévention et de politiques de «notification et retrait».

Certes. Mais ces mesures de notification existent déjà… la Commission veut aller plus loin:

les résultats présentés dans le document de travail des services de la Commission accompagnant le présent rapport indiquent que les instruments législatifs et non législatifs actuellement disponibles ne sont pas suffisamment forts pour permettre de lutter de manière efficace contre les atteintes en ligne aux droits de propriété intellectuelle. La Commission pourrait examiner comment impliquer plus étroitement les intermédiaires, compte tenu de leur position favorable pour contribuer à prévenir les infractions en ligne et à y mettre fin.

Quelle légitimité ?

Quelles sont les raisons qu’avance la Commission dans ce rapport pour justifier d’aller plus loin? Elle ne fait que partir de postulats généraux, grosso modo « propriété intellectuelle == innovation et créativité ». D’où vient ce postulat? Pas très difficile à deviner, les lobbys!

Les informations reçues amènent à conclure que la directive a eu des incidences positives considérables pour la protection des droits de propriété intellectuelle au titre du droit civil en Europe.

Mais cela manque cruellement d’analyse poussée, tant sur l’effectivité de la directive que sur les effets (négatifs ou bénéfiques) en terme d’innovation et de créativité… l’art de dire une chose et son contraire :

L’application [de la directive] n’a encore apporté qu’une expérience réduite et que le nombre d’affaires portées devant les tribunaux est limité. La Commission n’a donc pas eu la possibilité de mener une analyse économique critique de l’incidence de la directive sur l’innovation et sur le développement de la société de l’information

Répondez à la consultation, aidez la Quadrature du Net !

Le rapport de la Commission a été soumis à une consultation. Chacun peut participer et envoyer une réponse, même courte ! Ne soyez pas intimidés, les réponses en français sont acceptées. Le rapport de la Commission en français est publié là. La Quadrature du Net vous donne des indices pour répondre (voir aussi le Wiki pour les détails de la procédure).

J’en profite pour relayer la campagne de soutien financier à La Quadrature du Net,

Tristan Nitot soutient LQDN

Internet : l’État français n’apprend-il rien ?

18 février 2011
5 réponses
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Alors que la Neutralité du Net revient dans le débat politique, l’État français, ici par l’intermédiaire d’Éric Besson, ministre de « l’Économie numérique », s’illustre à nouveau dans son incapacité à envisager les promesses de l’avenir, que la Neutralité du Net et Internet permettent de concrétiser… Avec la soumission aveugle aux intérêts de certains.

L’histoire se répète, et la France va-t-elle encore manquer d’importants virages économiques, démocratiques et techniques, comme ce fut le cas en 1977 ?

L’administration des PTT n’a pas ménagé ses critiques envers un concept qui s’éloigne radicalement de sa propre philosophie des réseaux. […] Les dirigeants de l’avenue de Ségur ont réalisé qu’un réseau ouvert, géré par ses utilisateurs, n’est guère compatible avec le monopole des PTT et pose bien trop de problèmes de facturation. […] Cyclades vient donc d’être sacrifié sur l’autel d’une forme de réalisme.

AB & PG

Code Source, hebdomadaire de l'INRIA

Perspectives sur WebM, Google & H264

20 mai 2010
8 réponses
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Hier, de nouvelles ambitions pour la vidéo sur le Web ont vu le jour. C’est officiel, Google publie un nouveau standard ouvert pour la vidéo. WebM est un conteneur pour le web, qui utilise le codec video VP8 et le codec audio Vorbis. Le conteneur est basé sur Matroska, un autre standard ouvert pour le multimédia.

Tout d’abord, voyons ce que cela change pour le Web et pour HTML5. Bien que techniquement, WebM ait encore des progrès à faire, il s’agit indéniablement d’un grand pas en avant. VP8 est un codec relativement nouveau et prometteur. Il est opérationnel : WebM est d’ores et déjà implémenté par Mozilla Firefox, Google Chromium et Opera du côté navigateurs; supporté par l’industrie pour l’accélération matérielle.

Avec des acteurs d’un tel poids, inutile de préciser : c’est un gros pavé dans la marre. Évidemment, H.264 et Theora vont en souffrir et avec YouTube, Google dispose presque d’une arme de destruction massive pour imposer de facto son standard — de la même manière que YouTube a massivement contribué à l’hégémonie de Flash pour la vidéo sur Internet ces dernières années.

Donc là où WebM change la donne par rapport à Theora, c’est d’une part sur la performance technique et d’autre part grâce au soutien immédiat et large dont il bénéficie. La bataille avec H.264 s’annonce rude. Mais je suis vraiment optimiste.

Qu’est-ce qui a changé dans le rapport de force ? Jusqu’ici, s’opposaient:

  • H.264 — standard fermé, breveté notamment par Apple et Microsoft, dont l’utilisation des brevets nécessite le versement de redevances au MPEG-LA
  • Theora — standard ouvert, dont l’utilisation des brevets est libre de droits et implémenté par Firefox, Opera et Chrome déjà.

Alors, qu’est-ce qui a pu pousser Google à libérer VP8 ? Pour saisir toute l’importance de la question, rappelons que pour cela Google a fait l’acquisition de On2 Technologies, pour la somme de 106,5 millions de dollars. Qu’est-ce qui peut justifier un tel geste ? Après tout, il existe déjà H.264. Google aurait pu se permettre d’en rester là.

Apple et Microsoft s’en sont contentés, bien qu’ils clament ne pas avoir de réel intérêt économique à être licencié du MPEG-LA qui collectent les redevances de H.264.

Mais Google ne vient pas du même monde que Apple et Microsoft, leurs stratégies sont assez différentes. Il ne faut jamais oublier que Google vient avant tout du monde du Web et qu’une partie importante de son modèle économique est alimentée par le Web comme plateforme. D’ailleurs si on voit les autres annonces faites pendant le Google I/O, on remarquera qu’avec leurs nouvelles APIs et Wave, Google tente de devenir la plateforme centrale du Web.

C’est là, la différence majeure avec Apple et Microsoft. La plateforme de Microsoft, c’est Windows, et celles de Apple, iTunes et Apple Store.

Qu’est-ce que WebM a à voir là-dedans ? Principalement, un standard fermé comme H.264 est trop restrictif pour permettre le développement d’une plateforme Web. C’est d’ailleurs une des raisons motivant le passage à HTML5. Google veut que tous puissent se connecter à leur plateforme, quelque soit leur logiciel, quelque soit leur outil. Google veut être omniprésent sur le Web et surtout ne pas avoir à dépendre d’un intermédiaire, c’est une des raisons motivant le développement de Android pour les mobiles et de Chrome OS pour les netbooks : étendre encore les points d’entrée vers sa plateforme Web. Car c’est là le cœur de son activité et de ses revenus, notamment avec AdSense.

À l’opposé de ce modèle économique Web, Apple et Microsoft sont davantage dans une logique industrielle. Ils font du logiciel propriétaire, c’est-à-dire qu’ils veulent contrôler la plateforme (contrairement à Android, iPhone OS n’est pas libre) et contrôler le canal de distribution (c’est le succès de iTunes et de Apple Store). Or, pour contrôler le canal de distribution efficacement, il est plus facile de contrôler le format notamment de manière à éviter une concurrence trop multiple. C’est la grosse différence entre H.264 et les standards ouverts comme Theora et WebM. L’un est dans une logique d’industriels: on joue seulement entre géants; l’autre est dans une logique Web. La différence substantielle est que dans le premier cas, on a créé une exclusivité aux dépens des autres.

Or les répercussions sont importantes en matière de liberté d’expression. Dans le premier modèle, on voit bien que seuls sont amenés à s’exprimer ceux qui se soumettent aux conditions posées par Apple par exemple — avec toutes les conséquences en matière de censure que cela contient. D’autre part dans le premier modèle, le logiciel libre est exclu ou désavantagé.

Reste la question : que vont faire les licenciés du MPEG-LA, supporteurs de H.264 pour riposter ? La question des brevets est épineuse. Ce sera pour une prochaine fois, à suivre.

Lettre ouverte à Steve Jobs (et réponse de Jobs)

1 mai 2010
15 réponses
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Retrouver l’original sur mon blog à la FSFE, en anglais.

Cher Steve Jobs,

Ayant lu vos Pensées sur Flash, je ne pouvais pas être d’accord davantage avec vous. Flash n’est pas le Web et je suis heureux de voir Apple saisir l’opportunité offerte par les standards ouverts pour concevoir de meilleurs produits pour leurs clients.

Mais je ne suis pas si sûr de votre définition du mot Ouvert en général. Je ne vais pas ici arguer qu’il est ironique que vous trouviez l’Apple Store plus ouvert que Flash. Je ne me plaindrai pas non plus que vous aimez tellement l’Ouverture que lorsque vous utilisez du logiciel « Open Source » pour construire votre système d’exploitation Mac vous gardez toute l’ouverture pour vous et ne la partagez pas avec vos clients, ni avec les développeurs dont le travail vous a été très utile.

Je trouvais qu’écrire une lettre ouverte était une façon appropriée de vous rappeler quelques petites choses que vous pouvez avoir oubliées — peut-être de bonne foi — à propos des standards ouverts.

Il est vrai que HTML5 est un standard ouvert émergent et je suis content que vous l’ayez adopté (enfin, aviez-vous réellement le choix de toute façon?). Cependant je dois dire que je suis impressionné par la manière avec laquelle vous avez réussi à dire combien Apple faisait pour les standards ouverts contre Flash… tout en expliquant que la vidéo sur Flash n’est pas un problème parce que Apple implémente un autre codec vidéo, H.264.

Puis-je vous rappeler que H.264 n’est pas un standard ouvert? Ce codec vidéo est couvert par des brevets et les producteurs ainsi que les utilisateurs commerciaux de vidéos qui utilisent H.264 doivent payer des redevances pour les licences de brevet sur la technologie. C’est pourquoi Mozilla Firefox et Opera n’ont pas adopté ce codec vidéo pour leur implémentation de HTML5, et qu’ils ont décidé de choisir Theora comme alternative ouverte et durable.

La Free Software Foundation Europe contribue à créer le consensus et à améliorer la compréhension des Standards Ouverts depuis quelques années déjà. je suis sûr que nous serions heureux d’aider Apple à prendre la bonne décision. Donc pour commencer voici la définition:

Est entendu par Standard Ouvert un format ou protocole qui est :

  1. sujet à la pleine appréciation du public, libre de toute contrainte d’utilisation et accessible sans discrimination à toutes les parties ;
  2. dénué de tout composant ou extension dépendant de formats ou protocoles qui ne répondent pas eux-mêmes à la définition d’un Standard Ouvert ;
  3. affranchi de toute clause légale ou technique qui limite son utilisation pour un utilisateur donné ou une situation commerciale donnée ;
  4. administré et développé indépendemment de tout fournisseur dans un processus ouvert, sans discrimination à la participation des concurrents et des tierces parties ;
  5. disponible sous différentes implémentations complètes réalisées par des fournisseurs concurrents, ou sous une seule implémentation complète accessible sans discrimination à toutes les parties.

Hugo Roy
April 2010

La réponse de Steve Jobs (sources du courriel)

De : Steve Jobs
À : Hugo Roy
Sujet : Re: Open letter to Steve Jobs: Thoughts on Flash
Date : Fri, 30 Apr 2010 06:21:17 -0700

Tous les codecs vidéo sont couverts par des brevets. Un groupe de brevets [patent pool] est en train d’être assemblé pour poursuivre Theora et d’autres codecs « open source » maintenant. Malheureusement, juste parce que quelque chose est open source, ne signifie ou ne garantit pas qu’il n’enfreint pas les brevets des autres. Un standard ouvert [open standard] est différent d’être libre de droits [royalty-free] ou open source.

Envoyé depuis mon iPad

La Deutschland Radio fête le Document Freedom Day

31 mars 2010
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Un peu partout dans le monde, des centaines de gens ont décidé de célébrer le Document Freedom Day. Il s’agit d’expliquer l’importance des Standards Ouverts, à l’heure où ceux-ci sont menacés (cf. bref communiqué de la FSFE, en anglais). Les standards ouverts sont des garanties de durabilité et d’interopérabilité des données et des programmes informatiques. Si vous les utilisez, vous pouvez être sûrs de pouvoir encore lire vos fichiers et vos documents dans le futur, même avec un autre logiciel, sur une autre plateforme ou un autre système d’exploitation.

De plus, les standards ouverts sont les plus enclins à permettre la communication et le travail collaboratif. Ce n’est pas un hasard en effet si le monde entier peut communiquer grâce à l’Internet, aux emails et sur le Web. Tout cela est rendu possible parce qu’ils sont construits et conçus pour utiliser des standards ouverts – c’est-à-dire que contrairement à des formats ou des protocoles propriétaires – ils sont conçus collégialement, dans un processus ouvert et démocratique, et chacun peut les implémenter et les utiliser sans contraintes. Ce sont du même coup des formidables outils de politique publique, notamment en matière de concurrence et d’appels d’offre publics.

De plus en plus de gouvernements mandatent l’utilisation de standards ouverts. C’est aussi une très bonne nouvelle de constater que des entreprises les adoptent.

C’est par exemple le cas de la DeutschlandRadio, qui fournit ses émissions dans le format Ogg Vorbis, que vous pouvez lire avec le logiciel libre VLC par exemple.

Alors aujourd’hui, avec mes compagnons de la Fellowship de la Free Software Foundation Europe à Berlin, nous avons décidé de remercier DeutschlandRadio, et nous en avons profité pour discuter de l’importance des standards ouverts autour d’un énoooorme gâteau. Nous avons eu aussi le plaisir de faire un tour dans la station de radio… bon j’ai pas tout compris parce que c’était en allemand mais c’était un moment sympa !

Photo de groupe
(Photo du groupe de Fellows de Berlin – je suis tout en bas à droite)

Plus d’infos : Radio stations granted awards for using Open Standards

Un hacker piraté par les médias

5 mars 2010
17 réponses
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Les mots ont un sens. Pourtant, il arrive souvent que certains perdent leur signification, à force de détournements, de propagande et d’abus. C’est souvent le cas avec le mot hacker, très souvent confondu avec cracker, celui qui casse des systèmes de sécurité. En France, on fait souvent l’amalgame avec pirate. De même que je n’aime pas les analogies foireuses comme « prise d’otage » pour parler de grèves, je trouve que l’analogie de pirate est assez mauvaise. C’est d’autant plus le cas qu’en fait, hacker, ça n’a rien à voir.

Richard Stallman, le hacker vaillant du Logiciel libre explique à ce propos

You can help correct the misunderstanding simply by making a distinction between security breaking and hacking–by using the term « cracking » for security breaking. The people who do it are « crackers ». Some of them may also be hackers, just as some of them may be chess players or golfers; most of them are not.

La confusion est d’autant plus dommage que la notion de hacker est primordiale, un vrai enjeu technologique selon Tristant Nitot. En effet, que serait le Web ou l’Internet, sans cette caractéristique, la « bidouillabilité » (hackability en anglais) véritable source de libertés et d’innovations ?

Heureusement, au-delà de la communauté libriste, d’autres contribuent à réhabiliter le sens du mot hacker comme le journaliste Jean-Marc Manach (@manhack) qui met en lumière leur rôle primordial dans un monde contrôlé par la technologie, dans un article du Monde Diplomatique, Les « bidoulleurs » de la société de l’information.

Malheureusement, pour le grand public, le hacker reste confondu avec le pirate. En vérité, à chaque fois que cet amalgame tout à fait déplacé se produit, c’est toute la communauté hacker qui est piratée par les médias. Dernier exemple en date, Matt Lee.

Matt Lee est un hacker qui remplit bien le stéréotype que le grand public doit s’en faire, c’est-à-dire… il est barbu. Matt Lee est très actif à la FSF aux États-Unis ainsi que dans divers projets GNU, notamment Libre.FM et GNU Social.

Il y a trois ans, au Chaos Communications Camp à Berlin, Matt est pris en photo. Sans une quelconque autorisation, la photo accède à un diaporama du Guardian. Jusque là, rien de mal. Bon évidemment, il y a le droit à l’image… mais je ne pense pas qu’il y avait de problème. Sauf que, il y a deux jours, la photographie a été utilisée par un autre journal, espagnol cette fois-ci.

Le problème est que l’article en question, n’a rien à voir avec ce que fait Matt.

Desmantelada una red de 13 millones de ordenadores ‘zombies’

Voilà notre gentil hacker, transformé en méchant pirate, passant ses heures perdues à infester les ordinateurs de pauvres gens sous Windows, pour les mettre à contribution pour inonder notre cher réseau Internet de Spams et autres nuisances en tout genre.

Qui est le pirate dans l’histoire ?